Cet article fournit un aperçu du système de codes SH et explique comment attribuer des codes SH à vos produits enregistrés sur Easyship.
Qu'est-ce qu'un code SH ?
Le Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises, communément appelé codes SH, codes HTS ou numéros tarifaires, est un code de 6 à 14 chiffres qui classe les produits à des fins douanières. Géré par l'Organisation mondiale des douanes (OMD), le système des codes SH est mis à jour tous les cinq ans.
Les codes SH sont indiqués sur la facture commerciale et utilisés par les autorités douanières pour déterminer le contenu des colis et calculer les droits applicables.
Décomposition d'un code SH
- Chapitre : les deux premiers chiffres
- Position : les deux chiffres suivants
- Sous-position : les deux chiffres suivants
Par exemple, le code SH 6103.10 se décompose ainsi :
- 61 = Articles d'habillement et accessoires tricotés ou crochetés
- 6103 = Costumes, vestes, blazers pour hommes ou garçons
- 6103.10 = Costumes pour hommes ou garçons en matières textiles tricotées ou crochetées
Plus le nombre de chiffres est élevé, plus la classification est précise.
Avantages des codes SH personnalisés
- Déclaration précise du produit : Aide les douanes à déterminer rapidement le contenu de l'envoi, facilitant un dédouanement plus rapide.
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Calcul du taux de droits : Les taux de droits dépendent du code SH, du pays d'origine, de la destination et des réglementations locales. Utiliser le bon code SH garantit un calcul précis des droits.
Choisir le bon code SH
Le tableau de bord Easyship intègre la base de données complète des codes SH à 6 chiffres de l'Organisation mondiale des douanes, ce qui facilite la recherche par description ou par code. Vous pouvez également trouver les codes SH sur la Base de données tarifaire de l'OMC.
Remarque : Des variantes peuvent exister entre les pays, soyez donc aussi précis que possible lors de la déclaration des informations douanières.
Catégories existantes sur Easyship
Si vous n'êtes pas sûr du code SH à utiliser, Easyship propose des catégories préchargées. Ces catégories attribuent automatiquement un code SH approprié pour la déclaration des produits, comme dans l'ancien système.
Comment utiliser des codes personnalisés sur Easyship
1. Rechercher un code SH ou une catégorie : Easyship offre une fonction de recherche de codes SH. Vous pouvez rechercher un code SH par description ou par code numérique.
2. Calcul automatique des droits : Une fois un code SH sélectionné, les droits sont automatiquement calculés en fonction de l'origine et de la destination de l'envoi.
3. Afficher le code SH sur la facture commerciale : Le code SH sélectionné sera affiché sur la facture commerciale après la création d'un envoi.
4. Ajouter un code SH aux produits enregistrés : Chaque produit enregistré peut avoir un code SH attribué. Ajouter les détails complets du produit à l'avance facilitera le processus de création d'envoi.